Pour l’expert ou le futur expert international, hors FRANCeXP, point de salut ! C’est ce qui ressortait le plus évidemment de notre dernière réunion qui se tenait non un lundi comme nous en avons l’habitude, mais - Pentecôte oblige – un mardi. Nous avons donc tenté, le 29 mai dernier, de commencer à démêler l’écheveau des mille et une situations de l’expert international, selon son statut et son employeur.
Julien Cousin – l’un des rares spécialistes français de la question - nous a apporté un éclairage technique sur la situation des charges sociales pesant sur l’expertise publique en France, et les différentes situations concernant l’expertise privée ainsi que le droit fiscal ont été évoqués au cours de cette soirée d’échanges animée.
légende photo: Les charges fiscales et sociales de l’expert : un dédale où seule FRANCeXP vous aide à vous retrouver.
Ainsi ont été évoqués quelques unes des multiples situations ou solutions applicables en France, dans les administrations, chez les opérateurs publics, chez les opérateurs privés français, ainsi que les multiples cas d’emploi et/ou de domiciliation fiscale à l’étranger ou par des employeurs étrangers. Les solutions évoquées ont également té précisées selon que l’on est salarié ou non, fonctionnaire ou non, retraité ou en activité, de plus ou moins de 65 ans, etc…
(voir fiche détaillée http://www.francexp-site.fr/passwordaccess/password/4fc9b994d4e053c0d3dad7e7 - cette nouvelle version est plus complète que celle remise en séance).
La présence de Pierre Boixareu, directeur général représentant le CEEAP – collège européen des experts en administration publique - , a été également l’occasion de rappeler qu’aux termes de l’accord passé avec ce dernier, les coopérations, les échanges, les participations croisées aux deux associations sont favorisées dans l’esprit (ainsi la pétition du CEEAP en faveur du plurilinguisme est-elle accessible sur la page d’accueil du site de FRANCeXP) mais aussi en pratique par des réductions réciproques de cotisation (pour le CEEAP, 20 euros aux membres de FRANCeXP au lieu de 40 euros, pour FRANCeXP, 25 euros aux membres du CEEAP au lieu de 50 euros).
Le thème des charges sociales et fiscales est trop complexe pour avoir été épuisé en un soir. Il sera sans nul doute à nouveau évoqué dans le futur, soit en ligne, soit à l’occasion d’autres débats, soit les deux.